Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEA
ROUSSEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3298043
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/06/2014
THEA de ROUSSEAU

Présentation de la marque THEA

Déposée le 17 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « THEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 40-44, Avenue A. Wissel,69583 NEUVILLE SUR SAONE - 69583 - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 505 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque THEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEA est expirée depuis le 17 juin 2014.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU Société Anonyme - 40-44, Avenue A. Wissel,69583 NEUVILLE SUR SAONE - 69583 - France - SIREN 962505418


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Faucheuses et débroussailleuses.