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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
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S DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S DE PARIS
ROUSSEAU SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92411762
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque S DE PARIS

Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 74 BD GARIBALDI, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU FREDERIC - France.

La marque S DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S DE PARIS est expirée depuis le 24 mars 2002.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU SOCIETE ANONYME - 74 BD GARIBALDI, 75015 PARIS - France - SIREN 632041505


ROUSSEAU FREDERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; Vêtements F

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.