Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIFTOR
ROUSSEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483014
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2013

Présentation de la marque RIFTOR

Déposée le 6 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIFTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 2 mai 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 40-44, Avenue A. Wissel,69583 NEUVILLE-SUR-SAONE (dossier no 2248935) - 69583 - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 505 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizaay,69001 LYON (dossier no 2248935) - 69001 - France.

La marque RIFTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIFTOR est expirée depuis le 5 septembre 2013.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU, Société Anonyme - 40-44, Avenue A. Wissel,69583 NEUVILLE-SUR-SAONE (dossier no 2248935) - 69583 - France - SIREN 962505418


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizaay,69001 LYON (dossier no 2248935) - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248935 - Publication au BOPI 2003-09-05

Republication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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