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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU
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NOVELTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVELTEX
ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1266184
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013

Présentation de la marque NOVELTEX

Déposée le 22 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU domicilié(e) 38, rue des Jeûneurs,75081 Cedex 02 Paris (dossier no 2253783) - 75081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2253783) - 75008 - France.

La marque NOVELTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque NOVELTEX est expirée depuis le 28 novembre 2013.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 38, rue des Jeûneurs,75081 Cedex 02 Paris (dossier no 2253783) - 75081 - France - SIREN 352316509


CABINET AYMARD & COUTEL - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2253783) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Renouvellement sans limitation n°2027976 - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253783 - Publication au BOPI 2003-11-28

Inscription le 25 mars 2004 - Changement de nature juridique n°389517 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 11 mars 1996 - Changement d'adresse n°198824 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Fils.Tissus, mouchoirs, mouchoirs-pochettes;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements en particulier, pyjamas, articles de lingerie, notamment chemises, faux-cols, manchettes, gilets, caleçons, cravates, écharpes, cache-cols, foulards et châles, chaussures et chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.