Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CASTOR
ROUSSEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1540903
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/1999
LE CASTOR de ROUSSEAU

Présentation de la marque LE CASTOR

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 40-44 Avenue Auguste Wissel , 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.

La marque LE CASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CASTOR est expirée depuis le 5 juillet 1999.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU (Société Anonyme) - 40-44 Avenue Auguste Wissel , 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE - France


John SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Broyeur de végétaux polyvalent, épareur, élageur, débroussailleur, ensileur