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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
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JEAN-PASCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-PASCAL
ROUSSEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1205399
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2012

Présentation de la marque JEAN-PASCAL

Déposée le 1 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 38, rue des Jeûneurs,75081 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2211368) - 75081 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 20, rue Vignon,75009 PARIS (dossier no 2211368) - 75009 - France.

La marque JEAN-PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-PASCAL est expirée depuis le 1 juin 2012.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU Société Anonyme - 38, rue des Jeûneurs,75081 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2211368) - 75081 - France


Cabinet AYMARD & COUTEL - 20, rue Vignon,75009 PARIS (dossier no 2211368) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Renouvellement sans limitation n°2003405 - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2211368 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 11 mars 1996 - Changement d'adresse n°198824 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Tous tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Tous articles confectionnés et tous articles de lingerie pour dames et enfants, et en général tous vêtements et articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.