Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU
/
HORIZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORIZON
ROUSSEAU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1295604
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU domicilié(e) 38, rue des Jeûneurs,75081 Cedex 02 PARIS (dossier no 2279548) - 75081 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2279548) - 75008 - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 11 janvier 2015.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU Société par Actions Simplifiée - 38, rue des Jeûneurs,75081 Cedex 02 PARIS (dossier no 2279548) - 75081 - France - SIREN 352316509


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2279548) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation n°2038769 - Publication au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279548 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 20 juin 2005 - Changement de nature juridique n°413881 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 11 mars 1996 - Changement d'adresse n°198824 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166227 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166228 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°12429 - Publication au BOPI

Vêtements , chaussures , chapellerie