Déposée le 14 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E EUROBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 55, BD RICHARD LENOIR, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU S.A - France.
La marque E EUROBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082888.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEAU S.A - 55, BD RICHARD LENOIR, 75011 PARIS - France - SIREN 572097962
ROUSSEAU S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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