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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
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DUC DE BERRY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE BERRY
ROUSSEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1362763
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque DUC DE BERRY

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 38 Rue des Jeûneurs, 75081 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2066082) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2066082) - France.

La marque DUC DE BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE BERRY est expirée depuis le 8 juillet 2006.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU Société Anonyme - 38 Rue des Jeûneurs, 75081 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2066082) - France - SIREN 352316509


CABINET AYMARD & COUTEL - (dossier no 2066082) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation le 27 mars 1996 n°2066082 - Publication au BOPI 1996-03-27

Inscription le 11 mars 1996 - Changement d'adresse n°198824 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°46594 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26713 - Publication au BOPI

Tissus et vêtements, notamment chemises et articles de lingerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.