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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
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CONSUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSUL
ROUSSEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1613393
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque CONSUL

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 2 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 4 septembre 2000.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU, société anonyme - 2 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Vêtements et tous articles d'habillement, notamment pyjamas et vêtements d'intérieur, articles de lingerie de corps, faux-cols, manchettes, chemises, gilets, caleÇons, slips, articles de bonneterie, de ganterie, cravates, écharpes, cache-cols, foulards et châles, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles