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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU
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CLARENCE DIFFUSION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARENCE DIFFUSION
ROUSSEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1539444
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2009

Présentation de la marque CLARENCE DIFFUSION

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARENCE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 38, rue des Jeûneurs, 75081 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2142855) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2142855) - France.

La marque CLARENCE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARENCE DIFFUSION est expirée depuis le 3 juillet 2009.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , VARIATHERM


ROUSSEAU Société Anonyme - 38, rue des Jeûneurs, 75081 PARIS CEDEX 02 (dossier no 2142855) - France - SIREN 352316509


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2142855) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1999 n°2142855 - Publication au BOPI 1999-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 11 mars 1996 - Changement d'adresse n°198824 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription - Transmission de propriété n°46899 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46900 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.