Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMETTE
ROUSSEAU S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3077531
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011

Présentation de la marque CHARMETTE

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) Route de Bretagne, 53100 MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 576 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CHARMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMETTE est expirée depuis le 19 janvier 2011.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE


ROUSSEAU S.A. société anonyme - Route de Bretagne, 53100 MAYENNE - France - SIREN 312576846


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Maisons et constructions transportables non métalliques.