Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARRE D'AS
Numéro de dépôt :
1617402
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2000
Présentation de la marque CARRE D'AS
Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARRE D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 mars 1996 - Changement d'adresse n°198824 - Publication au BOPI 1996-03-11