Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPRO-VISUAL
ROUSSEAU Yves-Michel, Joseph, Louis

Numéro de dépôt :
3086742
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2011
REPRO-VISUAL de ROUSSEAU Yves-Michel

Présentation de la marque REPRO-VISUAL

Déposée le 5 mars 2001 par la société ROUSSEAU Yves-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REPRO-VISUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société ROUSSEAU Yves-Michel domicilié(e) 6, rue de La Paillette, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 706 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves ROUSSEAU - France.

La marque REPRO-VISUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPRO-VISUAL est expirée depuis le 5 mars 2011.

ROUSSEAU Yves-Michel a également déposé les autres marques suivantes : MEMO ELEVAGE , MEMO CULTURES


ROUSSEAU Yves-Michel, Joseph, Louis - 6, rue de La Paillette, 35000 RENNES - France - SIREN 429706518


Yves ROUSSEAU - France


Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423794 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Produits de l'imprimerie photographies.