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Marques déposées par ROUSSEAU XAVIER
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XAVIER ROUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XAVIER ROUSSEAU
ROUSSEAU XAVIER

Numéro de dépôt :
3809723
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
XAVIER ROUSSEAU de ROUSSEAU XAVIER

Présentation de la marque XAVIER ROUSSEAU

Déposée le 25 février 2011 par ROUSSEAU XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XAVIER ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est ROUSSEAU XAVIER domicilié(e) 23 Rue VASCO DE GAMA - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU XAVIER domicilié(e) 23 Rue VASCO DE GAMA - 75015 - PARIS - France.

La marque XAVIER ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER ROUSSEAU est expirée depuis le 25 février 2021.


ROUSSEAU XAVIER - 23 Rue VASCO DE GAMA - 75015 - PARIS - France


ROUSSEAU XAVIER - 23 Rue VASCO DE GAMA - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 8 septembre 2011 - Retrait partiel n°557428 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Joaillerie ; bijouterie à l'exclusion des bracelets en cuir (bijoux), pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets à l'exclusion des bracelets de montre en cuir, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés.