Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABINET ROUSSEAU
M. ROUSSEAU XAVIER

Numéro de dépôt :
3980196
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
CABINET ROUSSEAU de ROUSSEAU XAVIER

Présentation de la marque CABINET ROUSSEAU

Déposée le 5 février 2013 par monsieur ROUSSEAU XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CABINET ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur ROUSSEAU XAVIER domicilié(e) 7 BOULEVARD LELASSEUR - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEAU XAVIER domicilié(e) 7 BOULEVARD LELASSEUR - 44000 - NANTES - France.

La marque CABINET ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET ROUSSEAU est expirée depuis le 5 février 2023.


M. ROUSSEAU XAVIER - 7 BOULEVARD LELASSEUR - 44000 - NANTES - France


M. ROUSSEAU XAVIER - 7 BOULEVARD LELASSEUR - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).