Marque expirée - Marque en non vigueur

ORSAY
ROUSSEAU WILLIAM
JANOIS RODRIGUE

Numéro de dépôt :
3381124
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2015
ORSAY de ROUSSEAU WILLIAM

Présentation de la marque ORSAY

Déposée le 21 septembre 2005 par ROUSSEAU WILLIAM et JANOIS RODRIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSAY »

Les déposants sont ROUSSEAU WILLIAM domicilié(e) 44 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France et JANOIS RODRIGUE domicilié(e) 1 ALLÉE RAMEAU,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEAU WILLIAM domicilié(e) 44 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 21 septembre 2015.

ROUSSEAU WILLIAM a également déposé les autres marques suivantes : V.O


ROUSSEAU WILLIAM - 44 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France

JANOIS RODRIGUE - 1 ALLÉE RAMEAU,78340 LES CLAYES SOUS BOIS - 78340 - France


M. ROUSSEAU WILLIAM - 44 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet partiel n°437917 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Divertissements. Services d'artistes de spectacles.