ORSAY
Présentation de la marque ORSAY
Déposée le 21 septembre 2005 par ROUSSEAU WILLIAM et JANOIS RODRIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSAY »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 21 septembre 2015.
ROUSSEAU WILLIAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet partiel n°437917 - Publication au BOPI 2006-07-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43