Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CROIX DES BONNES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur ROUSSEAU Raymond Monsieur ROUSSEAU Jean Marie, "Petit Sorillon", 33 ABZAC.

Numéro de dépôt :
1333534
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/10/1995

Présentation de la marque CHATEAU CROIX DES BONNES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 29 octobre 1985 par monsieur ROUSSEAU Raymond Monsieur ROUSSEAU Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CROIX DES BONNES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEAU Raymond Monsieur ROUSSEAU Jean Marie - France.

La marque CHATEAU CROIX DES BONNES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CROIX DES BONNES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 29 octobre 1995.

ROUSSEAU Raymond Monsieur ROUSSEAU Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ANDRE MARCADI Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. , CHATEAU HAUT BARRY Appellation Bordeaux Contrôlée.


Monsieur ROUSSEAU Raymond Monsieur ROUSSEAU Jean Marie, "Petit Sorillon", 33 ABZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU CROIX DES BONNES".