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Marques déposées par mademoiselle Rousseau Pauline
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Horse & Handi'Cap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horse & Handi'Cap
Mle Rousseau Pauline

Numéro de dépôt :
3988082
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2023
Horse & Handi\'Cap de Rousseau Pauline

Présentation de la marque Horse & Handi'Cap

Déposée le 6 mars 2013 par mademoiselle Rousseau Pauline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Horse & Handi'Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Rousseau Pauline domicilié(e) Ile de la Lagune, 701 Boulevard de l'Almandin, Villa 701 - 66750 - SAINT-CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Rousseau Pauline domicilié(e) Ile de la Lagune, 701 Boulevard de l'Almandin, Villa 701 - 66750 - SAINT-CYPRIEN - France.

La marque Horse & Handi'Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horse & Handi'Cap est expirée depuis le 6 mars 2023.


Mle Rousseau Pauline - Ile de la Lagune, 701 Boulevard de l'Almandin, Villa 701 - 66750 - SAINT-CYPRIEN - France


Mle Rousseau Pauline - Ile de la Lagune, 701 Boulevard de l'Almandin, Villa 701 - 66750 - SAINT-CYPRIEN - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Activités culturelles.