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Marques déposées par monsieur ROUSSEAU PASCAL
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LA GRANGE A PAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANGE A PAINS
MONSIEUR ROUSSEAU PASCAL

Numéro de dépôt :
1410723
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1997
LA GRANGE A PAINS de ROUSSEAU PASCAL

Présentation de la marque LA GRANGE A PAINS

Déposée le 26 mai 1987 par monsieur ROUSSEAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANGE A PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEAU PASCAL domicilié(e) 3 allée Henri Bergson, 77420 NOISIEL LE LUZARD. - France.

La marque LA GRANGE A PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE A PAINS est expirée depuis le 26 mai 1997.

ROUSSEAU PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : ALTIVA , EQUISSE , SFP société Française de Prestidigitation


MONSIEUR ROUSSEAU PASCAL - 3 allée Henri Bergson, 77420 NOISIEL LE LUZARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Café/thé/cacao/sucre/riz/ tapioca/sagou/ succédanés du café/farines et préparations faites de céréales/pain/pâtisserie et confiserie/glaces comestibles/miel/sirop de mélasse/levure/poudre pour faire lever/sel/moutarde/vinaigre/sauces/épices/ glaces à rafraîchir