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Marques déposées par monsieur ROUSSEAU PASCAL
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EQUISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUISSE
M. ROUSSEAU PASCAL

Numéro de dépôt :
1731582
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995
EQUISSE de ROUSSEAU PASCAL

Présentation de la marque EQUISSE

Déposée le 18 février 1985 par monsieur ROUSSEAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEAU PASCAL domicilié(e) 76, rue Danjou, 92100 BOULOGNE - France.

La marque EQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISSE est expirée depuis le 18 février 1995.

ROUSSEAU PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGE A PAINS , ALTIVA , SFP société Française de Prestidigitation


M. ROUSSEAU PASCAL - 76, rue Danjou, 92100 BOULOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Magazine d'information périodique traitant de tous les aspects concernant l'architecture et la décoration technique et artistique des établissements recevant du public