Château Moulin du peyrat
Présentation de la marque Château Moulin du peyrat
Déposée le 18 janvier 2013 par la société Rousseau olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Moulin du peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château Moulin du peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulin du peyrat est expirée depuis le 18 janvier 2023.
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40