Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Moulin du peyrat
Rousseau olivier

Numéro de dépôt :
3977305
Date de dépôt :
18/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/01/2023
Château Moulin du peyrat de Rousseau olivier

Présentation de la marque Château Moulin du peyrat

Déposée le 18 janvier 2013 par la société Rousseau olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Moulin du peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société Rousseau olivier domicilié(e) 6 route du peyrat - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 876 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL du château Neuf domicilié(e) 6 route du peyrat - 33340 - BEGADAN - France.

La marque Château Moulin du peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulin du peyrat est expirée depuis le 18 janvier 2023.


Rousseau olivier - 6 route du peyrat - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 424876068


EARL du château Neuf - 6 route du peyrat - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vin A.O.C Médoc.