Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mon VÉLO est UNIQUE
Mme Rousseau Nathalie, Agissant pour le compte de la société SARL Mon Vélo est Unique en cours de formation

Numéro de dépôt :
3934658
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
mon VÉLO est UNIQUE de Rousseau Nathalie

Présentation de la marque mon VÉLO est UNIQUE

Déposée le 17 juillet 2012 par madame Rousseau Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mon VÉLO est UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est madame Rousseau Nathalie domicilié(e) 8 rue Turgot - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rousseau Nathalie domicilié(e) 8 rue Turgot - 87000 - LIMOGES - France.

La marque mon VÉLO est UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon VÉLO est UNIQUE est expirée depuis le 17 juillet 2022.


Mme Rousseau Nathalie, Agissant pour le compte de la société SARL Mon Vélo est Unique en cours de formation - 8 rue Turgot - 87000 - LIMOGES - France


Mme Rousseau Nathalie - 8 rue Turgot - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Casques de protection pour le sport ;

Véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Anti-vols pour cycles, paniers spéciaux pour cycles, porte bagages pour cycles, sonnettes de bicyclettes, porte bébé pour cycles, remorque pour cycles, draisiennes ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; Sellerie, sacoches et sacs ; pour bicyclettes.

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires.