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Marques déposées par ROUSSEAU MICHEL
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sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS
ROUSSEAU MICHEL

Numéro de dépôt :
3767045
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
sen\'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS de ROUSSEAU MICHEL

Présentation de la marque sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS

Déposée le 16 septembre 2010 par ROUSSEAU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est ROUSSEAU MICHEL domicilié(e) 68 AVENUE DE L'EUROPE - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU MICHEL domicilié(e) 68 AVENUE DE L'EUROPE - 37100 - TOURS - France.

La marque sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767045.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS est expirée depuis le 16 septembre 2020.


ROUSSEAU MICHEL - 68 AVENUE DE L'EUROPE - 37100 - TOURS - France


ROUSSEAU MICHEL - 68 AVENUE DE L'EUROPE - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562447 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Fruits et légumes frais ;

Diffusion matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de conférences.