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Marques déposées par monsieur ROUSSEAU Michel
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DOMAINE DE PEYGUILHEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYGUILHEM
Monsieur ROUSSEAU Michel

Numéro de dépôt :
3073145
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/12/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYGUILHEM

Déposée le 13 décembre 2000 par monsieur ROUSSEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE PEYGUILHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est monsieur ROUSSEAU Michel domicilié(e) "Peyguilhem", 33450 IZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEAU Michel - France.

La marque DOMAINE DE PEYGUILHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYGUILHEM est expirée depuis le 13 décembre 2010.

ROUSSEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL HEBDO , DOMAINE DE PEYGUILHEM , sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS , CD-THEQUE , DOM' EXPRESS , WALKGUIDE , ASSIST' EXPRESS , RP RECORD , AUDIODIDACT , TURBO-FORTH


Monsieur ROUSSEAU Michel - "Peyguilhem", 33450 IZON - France


Monsieur ROUSSEAU Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Peyguilhem".