Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE PEYGUILHEM
Numéro de dépôt :
1627518
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/10/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE PEYGUILHEM
Déposée le 12 octobre 1990 par monsieur ROUSSEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE PEYGUILHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE PEYGUILHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYGUILHEM est expirée depuis le 12 octobre 2000.
ROUSSEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17