Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROUSSEAU Michel
/
DOMAINE DE PEYGUILHEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYGUILHEM
Monsieur ROUSSEAU Michel

Numéro de dépôt :
1627518
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/10/2000
DOMAINE DE PEYGUILHEM de ROUSSEAU Michel

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYGUILHEM

Déposée le 12 octobre 1990 par monsieur ROUSSEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE PEYGUILHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEAU Michel domicilié(e) "Peyguilhem", 33450 IZON - France.

La marque DOMAINE DE PEYGUILHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYGUILHEM est expirée depuis le 12 octobre 2000.

ROUSSEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL HEBDO , sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS , CD-THEQUE , DOM' EXPRESS , WALKGUIDE , ASSIST' EXPRESS , RP RECORD , AUDIODIDACT , TURBO-FORTH , COMMERCIC SYSTEME


Monsieur ROUSSEAU Michel - "Peyguilhem", 33450 IZON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE PEYGUILHEM