Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMMERCIC SYSTEME
Numéro de dépôt :
1620801
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
03/10/2000
Présentation de la marque COMMERCIC SYSTEME
Déposée le 3 octobre 1990 par ROUSSEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « COMMERCIC SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMMERCIC SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCIC SYSTEME est expirée depuis le 3 octobre 2000.
ROUSSEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12