Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUSSEAU Michel
/
COMMERCIC SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCIC SYSTEME
ROUSSEAU Michel

Numéro de dépôt :
1620801
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
03/10/2000

Présentation de la marque COMMERCIC SYSTEME

Déposée le 3 octobre 1990 par ROUSSEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « COMMERCIC SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEAU Michel, domicilié(e) 590, Av. du Collet du Pastre, 83220 LE PRADET - France.

La marque COMMERCIC SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCIC SYSTEME est expirée depuis le 3 octobre 2000.

ROUSSEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL HEBDO , DOMAINE DE PEYGUILHEM , sen'égalité POUR LE BIEN DES ENFANTS , CD-THEQUE , DOM' EXPRESS , WALKGUIDE , ASSIST' EXPRESS , RP RECORD , AUDIODIDACT , TURBO-FORTH


ROUSSEAU Michel - 590, Av. du Collet du Pastre, 83220 LE PRADET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Carte et appareillage électronique destinés à la simulation de Caisses Enregistreuses pour le Commerce et/ou la monétique