Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Rousseau MARCEL
/
CHATEAU LA CHEVALERIE CAVE DE St FLEUR C S.F.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHEVALERIE CAVE DE St FLEUR C S.F.
Rousseau MARCEL

Numéro de dépôt :
3248471
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/09/2013
CHATEAU LA CHEVALERIE CAVE DE St FLEUR C S.F. de Rousseau MARCEL

Présentation de la marque CHATEAU LA CHEVALERIE CAVE DE St FLEUR C S.F.

Déposée le 30 septembre 2003 par Rousseau MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU LA CHEVALERIE CAVE DE St FLEUR C S.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est Rousseau MARCEL domicilié(e) 21 Rue du Progrès,44330 VALLET - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rousseau-MARCEL domicilié(e) 21, Rue du Progrès,44330 VALLET - 44330 - France.

La marque CHATEAU LA CHEVALERIE CAVE DE St FLEUR C S.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHEVALERIE CAVE DE St FLEUR C S.F. est expirée depuis le 30 septembre 2013.


Rousseau MARCEL - 21 Rue du Progrès,44330 VALLET - 44330 - France


Rousseau-MARCEL - 21, Rue du Progrès,44330 VALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau la Chevalerie.