Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGO PHARM
ROUSSEAU Marc

Numéro de dépôt :
95556056
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque NEGO PHARM

Déposée le 30 janvier 1995 par ROUSSEAU Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGO PHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est ROUSSEAU Marc, domicilié(e) 6 rue d'Alger, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie ROUSSEAU - France.

La marque NEGO PHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGO PHARM est expirée depuis le 30 janvier 2005.

ROUSSEAU Marc a également déposé les autres marques suivantes : ASCORME


ROUSSEAU Marc - 6 rue d'Alger, 75001 PARIS - France


Maître Nathalie ROUSSEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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