Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CAILLOU Appellation Lalande de Pomerol contrôlée
ROUSSEAU LAURENT

Numéro de dépôt :
96637738
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/07/2016

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CAILLOU Appellation Lalande de Pomerol contrôlée

Déposée le 23 juillet 1996 par ROUSSEAU LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT CAILLOU Appellation Lalande de Pomerol contrôlée »

Le déposant est ROUSSEAU LAURENT domicilié(e) 1 Petit Sorillon,33230 ABZAC (dossier no 2333586) - 33230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignoble ROUSSEAU Laurent domicilié(e) SORILLON,33230 ABZAC (dossier no 2333586) - 33230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT CAILLOU Appellation Lalande de Pomerol contrôlée est expirée depuis le 23 juillet 2016.

ROUSSEAU LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAROSE BELLEJOIE , château Larose Bellejoie


ROUSSEAU LAURENT - 1 Petit Sorillon,33230 ABZAC (dossier no 2333586) - 33230 - France


Vignoble ROUSSEAU Laurent - SORILLON,33230 ABZAC (dossier no 2333586) - 33230 - France


Inscription le 4 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391687 - Publication au BOPI 2004-05-04

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2333586 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720090 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT CAILLOU