Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MB LA MAISON BLEUE
Monsieur ROUSSEAU JOSEPH

Numéro de dépôt :
1273785
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2014
MB LA MAISON BLEUE de ROUSSEAU JOSEPH

Présentation de la marque MB LA MAISON BLEUE

Déposée le 22 mai 1984 par monsieur ROUSSEAU JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MB LA MAISON BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEAU JOSEPH domicilié(e) 29, rue des Moulins, LA RABATELIERE,85250 SAINT FULGENT (dossier no 2264324) - 85250 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2264324) - 35802 - France.

La marque MB LA MAISON BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MB LA MAISON BLEUE est expirée depuis le 22 mai 2014.


Monsieur ROUSSEAU JOSEPH - 29, rue des Moulins, LA RABATELIERE,85250 SAINT FULGENT (dossier no 2264324) - 85250 - France


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2264324) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264324 - Publication au BOPI 2004-05-05

Renouvellement sans limitation n°2033410 - Publication au BOPI 1994-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 23 avril 1996 - Transmission de propriété n°200609 - Publication au BOPI 1996-04-23

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°14591 - Publication au BOPI

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de constructions non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.