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Marques déposées par ROUSSEAU Jean-Pierre
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HANDY FLOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDY FLOAT
ROUSSEAU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95594209
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque HANDY FLOAT

Déposée le 25 octobre 1995 par ROUSSEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDY FLOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est ROUSSEAU Jean-Pierre, domicilié(e) 9 rue Luce de Lancival, 77340 Pontault Combault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU Jean-Pierre - France.

La marque HANDY FLOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDY FLOAT est expirée depuis le 25 octobre 2005.

ROUSSEAU Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLES & TRADITION , S&G LE RESTAURANT , CENTRAL FUNTIME , STRESS , WINE & ART OVERSEAS WAO , LES PEINTURES JULES RENO


ROUSSEAU Jean-Pierre - 9 rue Luce de Lancival, 77340 Pontault Combault - France


ROUSSEAU Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Fauteuil roulant de plage pour handicapé, servant en particulier pour la natation

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.