Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODETECH
ROUSSEAU Jean Marie

Numéro de dépôt :
1459922
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
08/03/1998

Présentation de la marque PRODETECH

Déposée le 8 mars 1988 par ROUSSEAU Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PRODETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEAU Jean Marie, domicilié(e) 17, Clos des Genêts, Route de Caumont, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE. - France.

La marque PRODETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODETECH est expirée depuis le 8 mars 1998.

ROUSSEAU Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : , CHATEAU DES ROCHERS , CHATEAU DES ROCHERS


ROUSSEAU Jean Marie - 17, Clos des Genêts, Route de Caumont, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

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