Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES ROCHERS
Monsieur ROUSSEAU Jean Marie

Numéro de dépôt :
1668984
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/04/2001
CHATEAU DES ROCHERS de ROUSSEAU Jean Marie

Présentation de la marque CHATEAU DES ROCHERS

Déposée le 8 avril 1991 par monsieur ROUSSEAU Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES ROCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEAU Jean Marie domicilié(e) Vignobles Rousseau Petit Sorillon, 33230 ABZAC - France.

La marque CHATEAU DES ROCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES ROCHERS est expirée depuis le 8 avril 2001.

ROUSSEAU Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : , CHATEAU DES ROCHERS , PRODETECH


Monsieur ROUSSEAU Jean Marie - Vignobles Rousseau Petit Sorillon, 33230 ABZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES ROCHERS