BALNEÏS
Présentation de la marque BALNEÏS
Déposée le 1 septembre 2003 par ROUSSEAU Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « BALNEÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BALNEÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALNEÏS est expirée depuis le 1 septembre 2023.
ROUSSEAU Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Inscription le 28 juin 2010 - Concession de licence n°526570 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2535262 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-10