Déposée le 1 août 2007 par ROUSSEAU Jean-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COMTE DE MAZERAY »
Le déposant est ROUSSEAU Jean-Christophe domicilié(e) 5, rue du Clos Mazeray,21190 MEURSAULT - 21190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE MAZERAY est expirée depuis le 1 août 2017.
ROUSSEAU Jean-Christophe - 5, rue du Clos Mazeray,21190 MEURSAULT - 21190 - France
SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580281 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Dorures, teintures et colorants pour aliments ; or alimentaire ; colorants pour boissons ; colorants pour liqueurs ; caramels (colorant alimentaire) ; malt caramélisé (colorant alimentaire) ; malt-colorant ; argent sous forme de pâte ; poudre de bronze ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; or brillant [céramique].
Alliages de métaux précieux ; argent brut ou battu ; or brut ou battu ; lingots de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; fils d'or (bijouterie) ; fils d'argent ; argent filé ; articles de bijouterie ; orfèvrerie (à l'exception des coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; objets en métaux précieux, à savoir : objets d'art ; strass.
