Marque expirée - Marque en non vigueur

3D
M. ROUSSEAU Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
3418625
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2016
3D de ROUSSEAU Jean-Christophe

Présentation de la marque 3D

Déposée le 24 mars 2006 par monsieur ROUSSEAU Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 3D »

Le déposant est monsieur ROUSSEAU Jean-Christophe domicilié(e) 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D est expirée depuis le 24 mars 2016.

ROUSSEAU Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : Côté Or , LA BOISSON EN OR , LUXOR


M. ROUSSEAU Jean-Christophe - 5, rue de l'Eglise,21200 BLIGNY LES BEAUNE - 21200 - France


SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton et carnets.

Jeux de dés ; jeux de société.

Education ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; activités sportives et culturelles.