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Marques déposées par ROUSSEAU Jacques Robert
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Le neuf en dépôt-vente
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le neuf en dépôt-vente
ROUSSEAU Jacques Robert
DIAFERIA Tony Michel

Numéro de dépôt :
95591754
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque Le neuf en dépôt-vente

Déposée le 4 octobre 1995 par ROUSSEAU Jacques Robert et DIAFERIA Tony Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le neuf en dépôt-vente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Les déposants sont ROUSSEAU Jacques Robert, domicilié(e) 14, rue des Tulipes, 21300 CHENOVE - France et DIAFERIA Tony Michel, domicilié(e) 54, rue Roger Salengro, 21300 CHENOVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Tony DIAFERIA - France.

La marque Le neuf en dépôt-vente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le neuf en dépôt-vente est expirée depuis le 4 octobre 2005.

ROUSSEAU Jacques Robert a également déposé les autres marques suivantes : Dépôt Régional d'Ameublement, la Centrale de Dépôt des entrepôts-vente du meuble , MORPHOLOGIC, LA LOGIQUE DU SOMMEIL


ROUSSEAU Jacques Robert - 14, rue des Tulipes, 21300 CHENOVE - France

DIAFERIA Tony Michel - 54, rue Roger Salengro, 21300 CHENOVE - France


Mr Tony DIAFERIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.