Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TCHOUPIT'S
Monsieur ROUSSEAU Gérard

Numéro de dépôt :
94526776
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque LES TCHOUPIT'S

Déposée le 27 juin 1994 par monsieur ROUSSEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TCHOUPIT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est monsieur ROUSSEAU Gérard domicilié(e) 10, rue Philibert Laguiche, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSEAU Gérard - France.

La marque LES TCHOUPIT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TCHOUPIT'S est expirée depuis le 27 juin 2004.

ROUSSEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LE PION ROUGE , LE GOBS JEU MG , U.D.S.A. USINE DEPOT STOCK AMEUBLEMENT Union des Fabricants Européens , USINEXPO Meubles Salons Literie L'Univers des Fabricants , USINESALONS Les Fabricants réunis


Monsieur ROUSSEAU Gérard - 10, rue Philibert Laguiche, 71000 MACON - France


Monsieur ROUSSEAU Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Jouets personnages imaginaires

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].