Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVERLAY CONSEIL
ROUSSEAU franÇois

Numéro de dépôt :
1713922
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001
OVERLAY CONSEIL de ROUSSEAU franÇois

Présentation de la marque OVERLAY CONSEIL

Déposée le 23 décembre 1991 par ROUSSEAU franÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVERLAY CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEAU franÇois, domicilié(e) 47, avenue des Cottages, 92340 Bourg-La-Reine - France.

La marque OVERLAY CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERLAY CONSEIL est expirée depuis le 23 décembre 2001.

ROUSSEAU franÇois a également déposé les autres marques suivantes : LES ECHAPPÉS DE LA PETITE MAISON , RHOVALVINT , INSP IP.NET.SERVICES.PROVIDER


ROUSSEAU franÇois - 47, avenue des Cottages, 92340 Bourg-La-Reine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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