Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVERLAY CONSEIL
Numéro de dépôt :
1713922
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001
Présentation de la marque OVERLAY CONSEIL
Déposée le 23 décembre 1991 par ROUSSEAU franÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVERLAY CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OVERLAY CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERLAY CONSEIL est expirée depuis le 23 décembre 2001.
ROUSSEAU franÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21