Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARL, LE FOURNIL D'ETIENNE ETIENNE ROUSSEAU 12, rue de Chatain 17360 BOURCEFRANE LE CHAPUS EPI DE MER La ficelle aux Algues produit innovant Concours de produits régionaux 2001. Mention spéciale. Attribuée à la ficelle aux Algues
ROUSSEAU Etienne

Numéro de dépôt :
3170307
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2022
SARL, LE FOURNIL D\'ETIENNE ETIENNE ROUSSEAU 12, rue de Chatain 17360 BOURCEFRANE LE CHAPUS EPI DE MER La ficelle aux Algues produit innovant Concours de produits régionaux 2001. Mention spéciale. Attribuée à la ficelle aux Algues de ROUSSEAU Etienne

Présentation de la marque SARL, LE FOURNIL D'ETIENNE ETIENNE ROUSSEAU 12, rue de Chatain 17360 BOURCEFRANE LE CHAPUS EPI DE MER La ficelle aux Algues produit innovant Concours de produits régionaux 2001. Mention spéciale. Attribuée à la ficelle aux Algues

Déposée le 17 juin 2002 par ROUSSEAU Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARL, LE FOURNIL D'ETIENNE ETIENNE ROUSSEAU 12, rue de Chatain 17360 BOURCEFRANE LE CHAPUS EPI DE MER La ficelle aux Algues produit innovant Concours de produits régionaux 2001. Mention spéciale. Attribuée à la ficelle aux Algues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est ROUSSEAU Etienne domicilié(e) 9 Route de Daire - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etienne ROUSSEAU domicilié(e) 9 Route de Daire - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France.

La marque SARL, LE FOURNIL D'ETIENNE ETIENNE ROUSSEAU 12, rue de Chatain 17360 BOURCEFRANE LE CHAPUS EPI DE MER La ficelle aux Algues produit innovant Concours de produits régionaux 2001. Mention spéciale. Attribuée à la ficelle aux Algues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARL, LE FOURNIL D'ETIENNE ETIENNE ROUSSEAU 12, rue de Chatain 17360 BOURCEFRANE LE CHAPUS EPI DE MER La ficelle aux Algues produit innovant Concours de produits régionaux 2001. Mention spéciale. Attribuée à la ficelle aux Algues est expirée depuis le 17 juin 2022.


ROUSSEAU Etienne - 9 Route de Daire - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France


Etienne ROUSSEAU - 9 Route de Daire - 17560 - BOURCEFRANC LE CHAPUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503101 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27

Pain - ficelle aux algues Il s'agit là d'une ficelle aux algues à saveur déterminée, à base de farine et d'une algue spécifique, associée à une technique de fabrication particulière constituant le secret de fabrication