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Marques déposées par ROUSSEAU Delphine
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DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE
ROUSSEAU Delphine
ZERNOTT Julien

Numéro de dépôt :
3265242
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2023
DOMAINE DU PAS DE L\'ESCALETTE de ROUSSEAU Delphine

Présentation de la marque DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE

Déposée le 19 décembre 2003 par ROUSSEAU Delphine et ZERNOTT Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Les déposants sont ROUSSEAU Delphine domicilié(e) LE CHAMP DE PEYROTTES - 34700 - POUJOLS - France et ZERNOTT Julien domicilié(e) Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZERNOTT ROUSSEAU domicilié(e) LE CHAMP DE PEYROTTES - 34700 - POUJOLS - France.

La marque DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PAS DE L'ESCALETTE est expirée depuis le 19 décembre 2023.

ROUSSEAU Delphine a également déposé les autres marques suivantes : Pierre qui roule , LE GRAND PAS , LES CLAPAS , made in Larzac


ROUSSEAU Delphine - LE CHAMP DE PEYROTTES - 34700 - POUJOLS - France

ZERNOTT Julien - Le Champ de Peyrottes - 34700 - POUJOLS - France


ZERNOTT ROUSSEAU - LE CHAMP DE PEYROTTES - 34700 - POUJOLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543095 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-10-28

– boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. – produits agricoles ni préparés, ni transformés. – huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.