Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA CAMPAGNE
M. ROUSSEAU Claude

Numéro de dépôt :
1218885
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/03/2002
MA CAMPAGNE de ROUSSEAU Claude

Présentation de la marque MA CAMPAGNE

Déposée le 23 mars 1982 par monsieur ROUSSEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MA CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSEAU Claude domicilié(e) La Trédoucière, 85500 MESNARD LA BAROTIERE (dossier no 2001569) - France.

La marque MA CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA CAMPAGNE est expirée depuis le 23 mars 2002.

ROUSSEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : GREEN INN


M. ROUSSEAU Claude - La Trédoucière, 85500 MESNARD LA BAROTIERE (dossier no 2001569) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 1992 n°2001569 - Publication au BOPI 1992-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 7 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239771 - Publication au BOPI 1997-07-07

Inscription le 1 février 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°154450 - Publication au BOPI 1993-02-01

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, engrais, produits vétérinaires, désinfectants, préparations pour mauvaises herbes et animaux nuisibles, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, articles en osiers, fleurs artificielles, jeux articles de gymnastiques et de sport, produits agricoles, horticoles, graines animaux vivants, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.