Marque expirée - Marque en non vigueur

HITOMBOLA.COM
ROUSSEAU Céline
MARTY Julien
MARTY Vincent

Numéro de dépôt :
3673072
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2019
HITOMBOLA.COM de ROUSSEAU Céline

Présentation de la marque HITOMBOLA.COM

Déposée le 31 août 2009 par ROUSSEAU Céline, MARTY Julien, MARTY Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HITOMBOLA.COM »

Les déposants sont ROUSSEAU Céline domicilié(e) 786 rue de la vieille poste Appt G 110 - 34000 - MONTPELLIER - France, MARTY Julien domicilié(e) 804, rue Antoine Laurent Jussieu - 34090 - MONTPELLIER - France, MARTY Vincent domicilié(e) 804, rue Antoine Laurent Jussieu - 34090 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HITOMBOLA.COM est expirée depuis le 31 août 2019.


ROUSSEAU Céline - 786 rue de la vieille poste Appt G 110 - 34000 - MONTPELLIER - France

MARTY Julien - 804, rue Antoine Laurent Jussieu - 34090 - MONTPELLIER - France

MARTY Vincent - 804, rue Antoine Laurent Jussieu - 34090 - MONTPELLIER - France


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Organisation d'opérations promotionnelles, de concours, de tombolas, de tirage au sort à buts commerciaux ou de publicité ; vente au détail de tickets ou bulletins de jeu, de hasard, d'argent, de loterie, de paris ou de pronostics ; conseils en organisation et consultation professionnelle d'affaires dans le domaine des loteries, des jeux d'argent et des jeux de hasard. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques.

Fourniture d'accès à un système électronique accessible via un réseau de télécommunication ou un réseau informatique et via d'autres supports interactifs en vue de la fourniture de loteries, jeux d'argent et jeux de hasard en tous genres et de la fourniture d'explications concernant la participation à des loteries, des jeux d'argent et des jeux de hasard en tous genres ; transmission de données via des réseaux informatiques. Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial dans le domaine des jeux et de la loterie ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Services d'organisation de loteries, de concours, de tirage au sort, de tombolas à buts éducatifs et de divertissements, organisation de paris et de pronostics, de jeux de hasard, de jeux d'argent ; tous les services précités également fournis en ligne à partir d'une base de données informatique, par téléphone ou sur l'Internet ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; informations en matière de loisirs, édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.