Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLE ROUSSEAU
ROUSSEAU CAROLE

Numéro de dépôt :
3323797
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
CAROLE ROUSSEAU de ROUSSEAU CAROLE

Présentation de la marque CAROLE ROUSSEAU

Déposée le 8 novembre 2004 par ROUSSEAU CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROLE ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est ROUSSEAU CAROLE domicilié(e) 336/340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLE ROUSSEAU domicilié(e) 336/340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque CAROLE ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE ROUSSEAU est expirée depuis le 8 novembre 2014.


ROUSSEAU CAROLE - 336/340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


CAROLE ROUSSEAU - 336/340 RUE SAINT HONORE,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Services d'affichage électronique. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Divertissement, activités culturelles. Informations en matière de divertissement. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes videos. Location de films et d'enregistrements sonores. Location de postes radio ou de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie. Boîtes en carton ou en papier. Clichés, papiers, cartons, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture. Objets d'art gravés, lithographiés, tableaux, aquarelles, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique. Couches en papier ou en cellulose. Sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.