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Marques déposées par ROUSSEAU Bernard
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COC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COC
ROUSSEAU Bernard

Numéro de dépôt :
95577662
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2005

Présentation de la marque COC

Déposée le 26 juin 1995 par ROUSSEAU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est ROUSSEAU Bernard, domicilié(e) 7, rue des Ecoles, 14123 CORMELLES LE ROYAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque COC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COC est expirée depuis le 26 juin 2005.

ROUSSEAU Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEREL , GRANDS MOULINS DU HAUT ANJOU , BOURGEREL , BOURGEREL , LA GRIGNETTE


ROUSSEAU Bernard - 7, rue des Ecoles, 14123 CORMELLES LE ROYAL - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

-Colonne d'outillage carrée (pièce mécanique)