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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU BATIMENT
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FIAT LUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIAT LUX
ROUSSEAU BATIMENT, SA

Numéro de dépôt :
3684963
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
FIAT LUX de ROUSSEAU BATIMENT

Présentation de la marque FIAT LUX

Déposée le 19 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIAT LUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU BATIMENT domicilié(e) 5 ZI LOUIS DELAPORTE - 76370 - ROUXMESNIL-BOUTEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 373 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU BATIMENT domicilié(e) 5 ZI LOUIS DELAPORTE - 76370 - ROUXMESNIL-BOUTEILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIAT LUX est expirée depuis le 19 octobre 2019.

ROUSSEAU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOGYS


ROUSSEAU BATIMENT, SA - 5 ZI LOUIS DELAPORTE - 76370 - ROUXMESNIL-BOUTEILLES - France - SIREN 393373212


ROUSSEAU BATIMENT - 5 ZI LOUIS DELAPORTE - 76370 - ROUXMESNIL-BOUTEILLES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548486 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548485 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.