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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU BATIMENT
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ECOLOGYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOGYS
ROUSSEAU BATIMENT SA

Numéro de dépôt :
3567792
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
ECOLOGYS de ROUSSEAU BATIMENT

Présentation de la marque ECOLOGYS

Déposée le 4 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOGYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU BATIMENT domicilié(e) 5 ZI LOUIS DELAPORTE ZONE MARRON,76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES - 76370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 373 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU BATIMENT domicilié(e) 5 ZI LOUIS DELAPORTE ZONE MARRON,76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES - 76370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGYS est expirée depuis le 4 avril 2018.

ROUSSEAU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : FIAT LUX


ROUSSEAU BATIMENT SA - 5 ZI LOUIS DELAPORTE ZONE MARRON,76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES - 76370 - France - SIREN 393373212


ROUSSEAU BATIMENT - 5 ZI LOUIS DELAPORTE ZONE MARRON,76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES - 76370 - France


Inscription le 3 novembre 2008 - retrait partiel n°484206 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; Installations d'appareils de distribution et de traitement d'eau, permettant de réaliser des économies, permettant la maitrise de la qualité de l'eau ou contribuant à la sauvegarde de l'environnement. Installations d'équipements sanitaires, thermiques et de conditionnement d'air, d'équipements d'énergies renouvelables, permettant des économies d'énergies, permettant la maitrise de la qualité de l'air ou contribuant à la sauvegarde de l'environnement.