Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bonnardelière
rousseau aurélien

Numéro de dépôt :
4033106
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2023
La Bonnardelière de rousseau aurélien

Présentation de la marque La Bonnardelière

Déposée le 18 septembre 2013 par rousseau aurélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Bonnardelière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est rousseau aurélien domicilié(e) la bonnardelière - 86400 - SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rousseau aurélien, M. rousseau aurélien domicilié(e) 15 Quartier saint laurent - 86250 - CHARROUX - France.

La marque La Bonnardelière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bonnardelière est expirée depuis le 18 septembre 2023.


rousseau aurélien - la bonnardelière - 86400 - SAINT PIERRE D'EXIDEUIL - France


rousseau aurélien, M. rousseau aurélien - 15 Quartier saint laurent - 86250 - CHARROUX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.