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Marques déposées par ROUSSEAU Alain
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SM SYNTHESE MAINTENANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM SYNTHESE MAINTENANCE
ROUSSEAU Alain, André

Numéro de dépôt :
92436978
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque SM SYNTHESE MAINTENANCE

Déposée le 12 octobre 1992 par ROUSSEAU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM SYNTHESE MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est ROUSSEAU Alain, André, domicilié(e) 6, Rue de la Paix, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU Alain - France.

La marque SM SYNTHESE MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM SYNTHESE MAINTENANCE est expirée depuis le 12 octobre 2002.

ROUSSEAU Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE LOOK. , ACTION GRAPHO , (Marque figurative) , MELIUS


ROUSSEAU Alain, André - 6, Rue de la Paix, 92000 NANTERRE - France


ROUSSEAU Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

- Produits chimiques destinés à l'industrie